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Mentions légales

Bienvenue sur le site de Pelham Media Ltd. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet.

CRÉDITS
Pierre-Emmanuel Rastoin pour les photos
L’Eclaireur pour le design
Et aux collaborateurs de Pelham Media qui sont trop beaux et si intelligents.

1. INFORMATIONS D’ORDRE LÉGAL
Le présent site est la propriété de Pelham Media Ltd., société de droit anglais au capital de £4 704, immatriculée sous le numéro 4014852 dont le siège est situé 29 Harley St, London, W1G 9QR. La directrice de la publication du site web est Laetitia Puyfaucher, en qualité de chairman de Pelham Media Ltd. Le responsable du site est Florentin Seux, responsable RH et communication de WordAppeal. Contact : +33 (0)1 43 38 90 20 ou contact@pelhammedia.com.

2. MISE EN GARDE
Il est difficile de garantir à 100 % la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que Pelham Media Ltd. mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à Pelham Media Ltd., il ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

3. LE CONTENU DU SITE
Les informations fournies par Pelham Media Ltd. le sont à titre indicatif. Pelham Media Ltd. ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Pelham Media Ltd. met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

4. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui y sont présents permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Pelham Media Ltd., en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, un témoin de connexion (cookie) peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser de la manière suivante :

  • avec le navigateur Microsoft Internet Explorer 5.x et 6.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options Internet », choisissez l’onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu’au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton « Avancé » puis « Ignorer la gestion automatique des cookies » et cochez l’option « refuser » ou « demander » pour chaque colonne;
  • avec le navigateur Netscape Navigator 6.2 : cliquez sur la barre de menu « Edition » puis sur « Préférences », sélectionnez « Confidentialité et sécurité » puis choisissez l’item « cookies » et cochez « désactiver » ou « me demander » ;
  • avec le navigateur Mozilla Firefox version 1.x et 1.5 : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et décochez la case « autoriser »;
  • avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l’onglet « Sécurité » et cliquez sur « Provenant seulement des Sites consultés ».

En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au § « Données à caractère personnel »

5. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

5.1 RESPECT D’AUTRUI
En tant qu’utilisateur du site web « www.pelhammedia.com » vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de Pelham Media Ltd., en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

5.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web « www.pelhammedia.com » sont la propriété exclusive de Pelham Media Ltd. ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Pelham Media Ltd. est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de Pelham Media Ltd. ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de Pelham Media Ltd. est donc prohibée, quels que soient le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5.3 LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de Pelham Media Ltd., ont fait l’objet d’une autorisation préalablement, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site web « www.pelhammedia.com » sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Pelham Media Ltd.

6. COPYRIGHT
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