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Mentions légales

V1 – 18/07/2018

 

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CRÉDITS

Pierre-Emmanuel Rastoin pour les photos
L’Eclaireur pour le design
Et aux collaborateurs de Pelham Media qui sont trop beaux et si intelligents.

  1. INFORMATIONS D’ORDRE LÉGAL

Le présent site est la propriété de Pelham Media Ltd., société de droit anglais au capital de £4 728, immatriculée sous le numéro 4014852 dont le siège est situé 85 Great Portland Street, London, W1W 7LT. La directrice de la publication du site web est Laetitia Puyfaucher, en qualité de chairman de Pelham Media Ltd. Contact : +44 (0)20 3871 3119 ou contact@pelhammedia.com.

  1. MISE EN GARDE

Il est difficile de garantir à 100 % la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que Pelham Media Ltd. mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à Pelham Media Ltd., il ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

  1. LE CONTENU DU SITE

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  1. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui y sont présents permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Pelham Media Ltd., en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

  1. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

5.1 RESPECT D’AUTRUI

En tant qu’utilisateur du site web « www.pelhammedia.com » vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de Pelham Media Ltd., en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

5.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web « www.pelhammedia.com » sont la propriété exclusive de Pelham Media Ltd. ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Pelham Media Ltd. est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de Pelham Media Ltd. ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de Pelham Media Ltd. est donc prohibée, quels que soient le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5.3 LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de Pelham Media Ltd., ont fait l’objet d’une autorisation préalablement, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site web « www.pelhammedia.com » sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Pelham Media Ltd.

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